SIRET : 920 386 224 00017
APE : 7911Z
I. INFORMATIONS ÉDITORIALES ET TECHNIQUES
Responsable légal (Propriétaire) : LICATA Eline
Adresse : 8 rue de la Blind, 68280 Sundhoffen, France
Mail : instinctnomade@outlook.fr
Tél. : 06.82.06.43.78
Responsable de publication : LICATA Eline
Directeur de la publication : LICATA Eline
Création et gestion des contenus : LICATA Eline
Webmaster : LICATA Eline
Technologie utilisée : WordPress
Hébergeur : WordPress – Automattic Inc. – 132 Hawthorne Street, San Francisco, CA 94107, USA – Tel : 001 877 273 3049 / France : 09 54 43 67 20
II. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET MARQUE DÉPOSÉE
2.1. Droit de propriété intellectuelle
Ce site est une œuvre de création, protégée par la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Toutes les photographies, textes, logos et contenus sont la propriété exclusive d’Eline Licata, sauf mention contraire.
2.2. Marque déposée
Le nom commercial Instinct Nomade est une marque verbale déposée à l’INPI :
- N° National : 25 5169806
- Date de dépôt : 3 août 2025
- Titulaire : Eline Nicole Arlette Licata, 8 Rue de la Blind, 68280 Sundhoffen, France
- Classe(s) enregistrée(s) : Classe 39 – Organisation de voyages
Toute reproduction, utilisation ou imitation de la marque Instinct Nomade, sans autorisation expresse, est interdite conformément au Code de la propriété intellectuelle.
III/ DISPENSE DE DÉCLARATION CNIL :
Dispense n° 7 – Délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe.
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Mise à jour le 17/09/2025